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Rôle CSPS
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[En construction]

Rôle du Coordonnateur SPS

Phase de conception de l’ouvrage

Déclaration préalable (niveau1 et 2)

Participation aux réunions de conception, d’étude et d’élaboration de l’ouvrage

Analyse des dossiers avant projet et projet et remise du rapport d’analyse

Élaboration d’un plan général de coordination (niveau 1 et 2)

Élaboration d’une notice générale de sécurité (niveau 3)

Constitution du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage

Élaboration du règlement intérieur du collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT niveau 1)

Création du registre journal de la coordination

Définition des suggestions afférentes à la mise en place et à l’utilisation des protections collectives

Passation de consignes au coordonnateur phase réalisation

 

Phase de réalisation de l’ouvrage

Organisation de la coordination

Examen et harmonisation des plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (niveau 1 et 2)

Adaptation et mise à jour du plan général de coordination (niveau 1 et 2)

Adaptation et mise à jour du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage

Mise en évidence et surveillance des interférences avec les activités d’exploitation sur le site

Présidence du CISSCT (niveau 1)

Mise à jour du registre journal

Organisation des inspections communes avec les entreprises et leur sous-traitants

Participation aux réunions de chantier

Visites inopinées hors réunions de chantier

Participation aux opérations de réception de l’ouvrage

Remise du DIUO au maître d’ouvrage

 

Les principes généraux de prévention
(Art. L.235-1 et L.230-2 de la loi n° 91-1414 du 31.12.1991)

Éviter les risques.

Évaluer les risques qui ne peuvent être évités.

Combattre les risques à la source.

Tenir compte de l’état d’évolution de la technique.

Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux.

Planifier la prévention en y intégrant dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle.

 
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Dernière modification : 13 mai 2010