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Sanctions Rôle CSPS Nomination CSPS Liens externes Règlementation Risques particuliers Dispositions légales Chantiers Règle non-cumul CV Coordonnateur Documentation

 

[En construction]

Textes légaux concernant le traitement de l’amiante et démarches à suivre
http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Le-coordonnateur-SPS-et-l-amiante.html

Modèle et contenu du contrat de mission SPS
http://www.architectes.org/outils-et-documents/les-contrats-types/les-contrats-types-a-telecharger-fr-angl/contrats-de-coordonateur-sps

Obligations de sécurité dans les entreprises du bâtiment et BTP
http://www.legiest.fr/crbst_20.html

Sécurité dans le bâtiment et les travaux publics
http://www.ac-clermont.fr/hygiene-securite/Document_unique/dte146.pdf

Principales obligations des intervenants
http://www.travailler-mieux.gouv.fr/IMG/pdf/Principales_obligations_des_intervenants_sur_un_chantier.pdf

La fiche pratique par Info risque
http://www.inforisque.fr/solution-risque/liste-solutions-risque.php?d=5

Résultats d’une enquête nationale sur les coordonnateurs SPS
http://www.inrs.fr/actus/EnqueteCoordonnateurs.html

Les risques référencés par métier et les moyens de prévention
http://www.travailler-mieux.gouv.fr/

www.legifrance.gouv.fr

www.travail-solidarite.gouv.fr

www.inforisque.info

 

 
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Dernière modification : 16 mai 2010