CONTRAT DE COORDONNATEUR SPS / PARTIE 1 - CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
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CONTRAT DE COORDONNATEUR SPS / PARTIE 2 - CAHIER DES CLAUSES GENERALES
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CONTRAT SIMPLIFIÉ DE COORDONNATEUR SPS
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Le coordonnateur en situation de travail

La mission du coordonnateur SPS est de prévenir, tout au long de l’opération, les risques résultant des interventions simultanées ou successives des diverses entreprises et équipes. A cet effet, il analyse les risques inhérents à chacune des situations de travail, il examine les périodes de coactivité prévues par les plannings, il évalue les risques résultant de cette coactivité, il propose des mesures de prévention dont il contrôle la mise en œuvre. Au cours de cette analyse il doit également d'une part détecter la présence éventuelle d'un ou plusieurs des risques particuliers définis par l’arrêté du 25/02/2003 (L235-6) et le décret du 8 janvier 1965 modifié. Par ailleurs, il est capable d’appréhender les risques de maladies professionnelles et de décrire des mesures préventives. Tout au long de l'opération, il adapte son action à la réalité du chantier, en essayant toutefois d'intervenir le plus en amont possible. Dans le cas où il constate un défaut d’application ou un litige il définit les responsabilités de chacun et propose au maître d'ouvrage d'appliquer des mesures correctives, voire des sanctions. S'il constate l'existence d'un danger grave, il propose au maître d'ouvrage d'arrêter les travaux ou les postes de travail dangereux et de mettre en oeuvre des mesures d'urgence. S’il le juge utile il fait conforter son action par les organismes officiels avec lesquels il communique tout au long de l’opération (IT – CRAM – CGSS – OPPBTP…). Analyser les risques liés à la coactivité, définir des mesures de prévention et contrôler leur bonne mise en oeuvre sont donc les trois tâches qui constituent l'essentiel de l’action du CSPS. Les termes de son contrat avec le maître d'ouvrage, son expérience, son autorité naturelle au sein de l’opération doivent lui permettre de faire adopter toutes les mesures nécessaires à l’élimination préventive et si nécessaire curative des risques, étant toutefois précisé que l’intervention du coordonnateur SPS ne modifie ni la nature ni l'étendue des responsabilités qui incombent à chacun des autres participants aux opérations de BTP.

L’analyse des risques
Pour analyser et évaluer les risques liés aux interventions successives ou simultanées, le CSPS utilise son expérience en matière de conception et de réalisation d’opérations; il connait les dangers décrits par les publications de l'OPPBTP ou de l'INRS, ou par le décret du 8 janvier 1965 modifié; il examine le planning d'exécution. Sur le chantier, ces éléments sont affinés par l’analyse détaillée des PPSPS qui indiquent notamment les procédés et modes opératoires particuliers envisagés sur l'opération. Ces divers renseignements, qui évoluent constamment, lui permettent tout au long de l'opération d’évaluer globalement les risques et d'éviter leur apparition en préconisant des mesures de prévention adéquates. Celles-ci sont, après analyse par les divers intervenants, choisies et décidées par le maître d'ouvrage. En cas d'accident ou d'incident, le CSPS pourra en analyser les circonstances afin d’en identifier la ou les causes et ainsi de déterminer de nouvelles mesures de prévention destinées à en éviter la répétition.

Communication
L’action du CSPS dès l’Avant Projet Sommaire (APS) auprès du maître d’ouvrage lui permet de rappeler à ce dernier ses responsabilités telles que prévue par les textes officiels. Il en sera de même pour l’ensemble des intervenants tout au long de l’opération. Le CSPS permet à chacun une compréhension aisée de ces textes et veille à la transversalité et à la transmission des informations entre les acteurs de l’opération et les organismes officiels (CRAM – CGSS – OPPBTP – IT…) La reconnaissance par tous de son autorité naturelle sera garante de la bonne application des consignes et principes généraux de prévention. Sans cette communication il serait difficile pour les entreprises d’appréhender dans leurs PPSPS les risques importés par la Co-activité due à l’intervention des différents acteurs. Cette méthodologie de communication étendue sur les interventions ultérieures permet d’assurer au mieux la pérennité de son action tout au long de la vie de l’ouvrage.

Missions et interventions du CSPS
Met en application et veille à la bonne mise en œuvre des principes généraux de prévention durant les phases de conception, de réalisation et d’intervention ultérieure sur l’ouvrage • Recherche les risques d’accident et de santé découlant de la coactivité durant ces trois phases • Assiste le maître d’ouvrage dans la déclaration préalable des travaux. • Assiste le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre dans l’avant projet sommaire (APS). • Établit le dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) dès l’APS • Établit le registre journal dès l’APS – Contenu détaillé • Établit le plan général de coordination dès l’APS – Contenu détaillé et adapté à l’opération • Met à jour le PGC par avenants tout au long du chantier • Diffuse et communique les informations des PPSPS • Harmonise les PPSPS des entreprises et sous-traitants – Contenu détaillé pour avenants PGC • Constitue, préside et participe à l’action du CISSCT si existant • Diffuse les PV du CISSCT au CHSCT et délégués du personnel • Remet le DIUO au maître d’ouvrage lors de la réception de l’ouvrage • Archive et conserve le registre journal pendant 5 ans

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Dernière modification : 16 mai 2010