DOCUMENTATION

Généralité des missions
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Définition de la mission niveau 1
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Définition de la mission niveau 2
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Définition de la mission niveau 3
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Règlement du C.I.S.S.C.T
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Actions P.P.S.P.S
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P.P.S.P.S simplifié
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Analyse des P.P.S.P.S
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Déclaration préalable obligatoire  (modèle)

OPÉRATION (Article L. 235-2 du Code du Travail)

1 – Date de communication : 
2 – Adresse précise du chantier : 
3 – Nom et adresse du Maître d’Ouvrage :  
4 – Nature de l’ouvrage :
5 – Nom(s) et adresse(s) du (des) Maître(s) d’œuvre : 
6 – Nom(s) et adresse(s) du (des) coordonnateur(s) Sécurité – Protection de la Santé :
7 – Date présumée du début des travaux : 
8 – Délai prévisionnel d’exécution des travaux :
9 – Nom(s) et adresse(s) du (des) titulaire(s) du (des) marché(s) ou contrat(s) déjà désigné(s) :
10 – Nom(s) et adresse(s) du (des) sous-traitant(s) pressenti(s) :
11 – Effectif prévisionnel des travailleurs appelés à intervenir sur le chantier : 
12 – Nombre d’entreprises présumé appelées à intervenir sur le chantier : 

Remarque importante – Conformément aux dispositions du 1° de l’article R. 238-22 du Code du Travail, le coordonnateur porte ou complète et tient à jour, dans le Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de protection de la Santé, les informations requises aux rubriques 6 et 9 à 12 lorsqu’il n’a pas été possible de les renseigner complètement à la date d’envoi de la déclaration préalable aux autorités compétentes visées à l’article R. 238-2 du Code du Travail.
Le présent document doit être affiché sur le chantier

Procédure amiante et plan de retrait

§ Procédure amiante
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§ Plan de retrait amiante n° 1
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Plan de retrait amiante n° 2
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§Plan de retrait amiante n° 3
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§ Plan de retrait amiante n° 4
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Aide mémoire accueil des entreprises (modèle)

Aide mémoire accueil des entreprises en première réunion de chantier
(Visite d’Inspection Préalable)

Rappel administratif

Entreprises retenues
Entreprises convoquées
Entreprises présentes :

Présentation de la mission du coordinateur SPS

Rappel du projet Maître d’œuvre
Rappel de pièces écrites dont PGCSPS
Particularités du site

Validation du CISSCT ( après visite ) si niveau 1

Particularités du site

Voies et routes
Bâtiments ( hauteur )
Réseaux (DICT)
Servitudes ( Arrêts de bus, coffrets PTT, Poteaux EDF, et autres )
Lignes électriques, PTT, obstacles aériens
Evacuation des déblais
Nappes phréatiques, évacuation des eaux
Nature du sol ( Terrassements au BRH, explosifs )
Survol des riverains
Proximité voies ferrées
Produits chimiques / décontamination des sols
Produits dangereux (présence d’amiante, de plomb, etc..)(Plan de retrait)
Procédures d’évacuation des produits dangereux
Poussières, boues de terrassement
Bruit (Hôpitaux, écoles)
Encombrement des voies publiques
Signalisations
Aéroports (altitude et signalisation des grues)
Maintien de la végétation
Travaux à proximité de rivières (rejets)
Chantier intégré à un site en activité
Caves et cavités souterraines
Rejets de effluents ( béton, bentonite )
Chantier (installation)

Rappel des termes du PGCSPS, et modification éventuelle du PGCSPS

Installation de chantier
Cantonnements
VRD et raccordements
Branchements (eau, évacuations EU, électricité)
Circulations
Stockages
Nettoyage / propreté
Eclairage
Clôtures
Panneaux SPS chantier
Affichages
Armoire à documents

Chantier ( exécution )

Maintenance et matériels
Stockages
Accès / stationnements
Protections collectives
Eclairage
Gestion du nettoyage ( chantier + cantonnement )
Planning / coactivités
Moyens mis en commun
Sous-traitant : oui ou non

En fonction de ce qui vient d’être vu plus haut, demande des PPSPS. aux entreprises.

Envoyez un courrier électronique à Contact : h.barade@gmail.com pour toute question ou remarque concernant ce site Web.
Dernière modification : 16 mai 2010